Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTURA QUARTZ
FAIVELEY AUTOMATISMES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94535240
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque FUTURA QUARTZ

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUTURA QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIVELEY AUTOMATISMES domicilié(e) Siège social: 204-206 boulevard Félix Faure, 93532 AUBERVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 073 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno PICHARD MICHEL PICHARD ET ASSOCIES - France.

La marque FUTURA QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTURA QUARTZ est expirée depuis le 7 septembre 2004.

FAIVELEY AUTOMATISMES a également déposé les autres marques suivantes : LEYCTOR , VISION


FAIVELEY AUTOMATISMES Société Anonyme - Siège social: 204-206 boulevard Félix Faure, 93532 AUBERVILLIERS CEDEX - France - SIREN 380073700


Monsieur Bruno PICHARD MICHEL PICHARD ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

sas de sécurité circulaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.